Numérod'ordre : 175. Vente : MULTI COLLECTIONS le samedi 16 mai 2020 10:00. Vieux Papiers - Belle Archive fin 18ème et 19ème de Belle ile en mer , Morbihan et Nantes " Famille TROCHU , Général , Guerre de Crimée , Administrateur de la Marine puis Négociant " Venteaux enchères le 2 Mai à Brest, Hôtel des ventes Thierry - Lannon Publié le 1 mai 2009 par ebft Lhôtel des ventes proposera également aux enchères une carte géographique de Belle-Île-en-Mer, réalisée par Pierre Cadre. Cette huile sur Vay Tiền Nhanh. Général né à Fervaques, Calvados, il servit dans la marine américaine de 1777 à 1783. Chef d'état-major par intérim à l'armée des Côtes de Brest en 1795, il fut employé à l'armée de l'Ouest comme commandant à Belle-Ile-en-Mer en 1801, puis encore de 1804 à 1811. Copie autographe, signée à la fin, des cinq lettres envoyées au général Demont 1 et au ministre de la Guerre Clarke 4, 7 pages in-4 ; [Belle-Ile-en-Mer], décembre 1807 à mars 1808. Deux en-têtes manuscrits du Bureau de la Police militaire. - 1er décembre 1807. Il rend compte au général Sénateur Joseph-Laurent Demont 1747-1826 des lettres qu'il a écrites au ministre de la Guerre Clarke 1765-1818 à propos de condamnés au boulet dont 118 ont été reconnus valides, 2 incapables de servir et 2 autres sont morts, et réclame les uniformes qui manquent encore. - 1er décembre 1807, à Clarke au sujet de ces malheureux condamnés ... compris dans le pardon... » attendant de reprendre du service. - 22 janvier 1808, à Clarke. Etat des habits militaires reçus ou faisant défaut, dont il demande l'envoi d'urgence. Il sollicite l'envoi de la ... feuille de route... [afin] d'arracher à la fange les 120 graciés que le chagrin dévore, rend malades, et envoye à l' hopital... », etc. - 1er mars 1808, à Clarke. Décès d'un des graciés. ... La feuille de route... n'est point encore parvenue ! et les survivants graciés périssent de ce retard !... ». - 18 mars 1808, à Clarke. Quantin durcit le ton et accuse ouvertement le ministre de la Guerre et son entourage d'être à l'origine du retard dans l'envoi de cette feuille de route, qu'il attend toujours. ... ces malheureux auraient été versés dans le 70e dès le 9 février dernier... ». Il lui envoie le général Heudelet avec copie des quatre lettres qu'il lui a écrites précédemment. Annonce publiée le 10 mars 2018 70691 Tribunal de Grande Instance de Lorient Morbihan Vente aux enchères publiques sur licitation jeudi 12 avril 2018 à 14h Lot n°1 en pierres sous ardoises, dépourvue de système de traitement et d'assainissement et d'un réseau d'eau intérieur, comprenant au rez-de-chaussée deux pièces accoléesdans les combles accès par échelle deux pièces à usage de grenier Un terrain non bâti et non constructible Un puits Un cabanon figurant au cadastre de la commune section ZP n°350 pour une contenance de 4a 19caEt tels au surplus que lesdits biens et droits immobiliers qui précèdent, existent, s'étendent, poursuivent et comportent, avec toutes leurs aisances, appartenances, dépendances, ensemble de tous immeubles par destination, et en particulier tout matériel pouvant avoir le caractère d'immeuble par destination, et tout droit et toute servitude pouvant y être attaché, et tout augmentation et amélioration à y survenir, sans aucune exception ni réserve Résultat d'adjudication inconnu Mise à prix 150 000 € Locmaria - Belle Île en Mer Village de Kerdalidec Afficher le plan exactitude non garantie Lot n°2 Une ancienne écurie actuellement en ruine, en pierres maçonnées au torchis, figurant au cadastre de la commune section ZP n°8 pour une contenance de 37a 80caEt tels au surplus que lesdits biens et droits immobiliers qui précèdent, existent, s'étendent, poursuivent et comportent, avec toutes leurs aisances, appartenances, dépendances, ensemble de tous immeubles par destination, et en particulier tout matériel pouvant avoir le caractère d'immeuble par destination, et tout droit et toute servitude pouvant y être attaché, et tout augmentation et amélioration à y survenir, sans aucune exception ni réserve Résultat d'adjudication inconnu Mise à prix 80 000 € Lot n°3 Un ensemble de terrains se composant de Une parcelle de terrain au lieudit le Champ du Prêtre située en zone NDA du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZE n°36 pour une contenance de 5a, non délimitée matériellement Une parcelle de terrain sise au lieudit le Champ du Prêtre située en zone NDA du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZE n°37 pour une contenance de 58a 50ca, non délimitée matériellement Une parcelle de terrain sise au lieudit la Grande Roseraie située en zone NCa du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZP n°263 pour une contenance de 55a 90ca Une parcelle de terrain sise au lieudit les Genêts située en zone NCa du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZV n°28 pour une contenance de 51a 60ca, non délimitée matériellement Une parcelle de terrain sise au lieudit Les Landes Douces située en zone NCa du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZV n°54 pour une contenance de 90a, non délimitée matériellement Une parcelle de terrain sise au lieudit Les Landes Douces située en zone NCa du plan d'occupation des sols, figurant au cadastre de la commune section ZV n°55 pour une contenance de 8a, non délimitée matériellementEt tels au surplus que lesdits biens et droits immobiliers qui précèdent, existent, s'étendent, poursuivent et comportent, avec toutes leurs aisances, appartenances, dépendances, ensemble de tous immeubles par destination, et en particulier tout matériel pouvant avoir le caractère d'immeuble par destination, et tout droit et toute servitude pouvant y être attaché, et tout augmentation et amélioration à y survenir, sans aucune exception ni réserve Résultat d'adjudication inconnu Mise à prix 1 610 € Locmaria - Belle Île en Mer lieudit La Grande Roseraie SELARL Maître Sophie Renouf, Avocat 13, rue de la Belle Fontaine - 56100 LorientTél. 02 97 64 57 02 🔎︎ 414 Médialex - Réf. 7174552701 CONDITIONS DE VENTELes conditions générales de la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régis uniquement par le droit français. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ciaprès énoncées. La vente est faite au comptant et conduite en euros. La loi française seule régit l’ensemble des relations contractuelles entre les ET GARANTIES Les indications figurant au catalogue sont établies par Métayer Maison de Ventes aux Enchères et l’expert, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l’état des œuvres et objets sont fournies à titre indicatif. L’absence d’indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot n’indique pas que l’œuvre ou l’objet en soit exempt. Tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Les photographies publiées sur les différents supports de communication internet font partie intégrante des descriptifs. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des œuvres présentées. Un rapport de condition sur l’état de conservation pourra être communiqué gracieusement sur demande. La responsabilité de Métayer Maison de ventes aux enchères ou de l’expert de la vente, ne saurait être engagée relativement à un défaut qu’un examen attentif de l’objet n’aurait pu déceler, et qui aurait nécessité des moyens techniques non habituels – radiographie, démontage…-. En cas de contestation au moment de l’adjudication, s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, et réclament en même temps l’adjudication du lot pour leur compte, après le prononcé du mot adjugé, le dit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir de DE LA VENTELes enchères sont portées librement en salle, par téléphone ou sur internet. L’inscription préalable à la vente est obligatoire sur les plateformes Drouot Digital et Pour certaines ventes, Métayer Maison de Ventes aux Enchères se réserve le droit de demander des garanties bancaires aux potentiels acheteurs avant la vente. Le commissaire-priseur garde l’entière maîtrise de la vente. Lui seul décide de la mise à prix, de l’ordre de présentation des lots et du pas d’ à la vente limitées à 40 personnes, dans la limite d'une personne par ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES ET INTERNETLa prise en compte et l’exécution des enchères téléphoniques et internet est un service gracieux rendu par Métayer Maison de Ventes aux Enchères. À ce titre, la société n’assumera aucune responsabilité si la liaison téléphonique ou internet est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Métayer Maison de Ventes aux enchères n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques. Le seul click de formulation d’enchère via ou établit une enchère au même titre que si elle était portée dans la salle de vente. En aucun cas, l’évocation d’une erreur ou d’une mauvaise manipulation ne pourrait soustraire l’acquéreur via internet à son obligation de régler les sommes dues. Les enchères portées par l’intermédiaire des plateformes partenaires que sont Drouot Digital, Interencheres Live et qui ne seraient pas honorées par l’adjudicataire, peuvent donner lieu, suite à un préavis de l’enchérisseur, au blocage de son compte Drouot Digital, Interencheres Live ou jusqu’à complet paiement du À LA CHARGE DE L’ACHETEURL’acheteur paiera à Métayer Maison de Ventes aux Enchères, en sus du prix d’adjudication ou prix au marteau, une commission d’adjudication de 22 %TTC. Des frais supplémentaires de 1,8% TTC Drouot Digital ou 3,6% TTC Interencheres Live seront payés par l’acquéreur ayant enchéri sur Internet durant la TEMPORAIRE Les acquéreurs des lots indiqués par * devront s’acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA 5,5 % des droits et des taxes pour importation SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAISLa sortie d’un objet ou d’une œuvre du territoire français peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sortie du territoire, ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution. Si Métayer Maison de Ventes aux Enchères est sollicitée par l’acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu’un service rendu par Métayer Maison de Ventes aux APRÈS LA VENTELa TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l’exportation du lot D’ARMES La vente d'armes est soumise à la présentation par l'adjudicataire d'un agrément propre à la catégorie PROTEGEES Les espèces protégées au titre de la CITES sont soumises à l'obtention d'un certificat à la charge de l’ DE SUITE Le paiement du droit de suite, prévu à l’article L 122-8 du Code de la propriété intellectuelle, est à la charge du DE L’ÉTAT FRANÇAIS L’État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d’un droit de préemption des œuvres vendues aux enchères publiques. Dans ce cas, l’État français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l’Etat dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la DES ENCHÉRISSEURS En portant une enchère sur un lot, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir enleur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec Métayer Maison de Ventes aux DE PAIEMENTConformément à l’article 14 de la loi n°2000-642 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant Métayer Maison de Ventes aux Enchères se réserve le droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant - des intérêts au taux légal - des frais forfaitaires de recouvrement, correspondant à 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros - le paiement du prix d’adjudication ou - la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas de revente s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés pour les nouvellesenchères - la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur réitération des enchères s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés pour les nouvelles enchères. Métayer Maison de Ventes aux Enchères se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution si, dans les 2 mois après la vente, les bordereaux ne sont toujours pas DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORTMétayer Maison de Ventes aux Enchères ne remettra les lots vendus à l’adjudicataire qu’après encaissement de l’intégralité du prix global. Il appartient à l’adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité. Métayer Maison de Ventes aux Enchères décline toute responsabilité quant aux dommages eux-mêmes ou à la défaillance de l’adjudicataire de couvrir les risques contre ces dommages. Les lots acquis lors des ventes devront être réglés et retirés sur place, pendant la vente et après la vente. La manutention et le magasinage n’engagent pas la responsabilité de Métayer Maison de Ventes aux Enchères. Métayer Maison de Ventes aux Enchères n’est pas responsable de la charge des transports après la vente. Si elle accepte de s’occuper du transport à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d’ INTELLECTUELLE La vente d’un lot n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il constitue le cas échéant le support matériel. Métayer Maison de Ventes aux Enchères est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon. L’OVV dispose d’une autorisation pour la reproduction des œuvres proposées à la vente, et non tombées dans le domaine public. En l’absence d’autorisation, toute reproduction de ces œuvres expose son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire du droit d’auteur des œuvres ainsi PERSONNELLES Les données personnelles recueillies par Métayer Maison de Ventes aux Enchères sont traitées dans le respect du RGPD et utilisées uniquement à des fins permettant l’exercice normal du processus de vente aux DES LITIGES L'action en responsabilité contre l'OVV et l'expert se prescrit par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. L’adjudicataire peut saisir le commissaire du gouvernement, mandaté auprès du Conseil des Ventes Volontaires de meubles aux enchères publiques pour le règlement amiable d’un Métayer Maison de Ventes est soumis au respect des bonnes pratiques prescrites par le Recueil des Obligations Déontologiques des opérateurs de ventes volontaires approuvé par arrêté du 21 février DU PRIX GLOBALMétayer Maison de Ventes aux rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que l’adjudicataire devra immédiatement s’acquitter du règlement total de ses acquisitions. Le règlement pourra être effectué - en espèces dans la limite de 1 000 euros résidents français - en espèces dans la limite de 15 000 euros résidents étrangers - par chèque bancaire ou postal avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité les chèques étrangers ne sont pas acceptés - par carte bancaire Visa ou Master Card - par virement bancaire en euros aux coordonnées suivantes COORDONNÉES BANCAIRES BNP PARIBAS Agence Centrale 1 boulevard Haussmann, 75009 Paris RIB 30004 02550 00010173808 36 IBAN FR 76 3000 4025 5000 0101 7380 836 BIC BNPAFR PPPOP

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